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Marques déposées par monsieur PASTEUR Bertrand
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HOME DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME DISCOUNT
M. PASTEUR Bertrand

Numéro de dépôt :
4037077
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/10/2023
HOME DISCOUNT de PASTEUR Bertrand

Présentation de la marque HOME DISCOUNT

Déposée le 3 octobre 2013 par monsieur PASTEUR Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOME DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur PASTEUR Bertrand domicilié(e) 43 bis Route du loch, ZI de GOURVILLY - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque HOME DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME DISCOUNT est expirée depuis le 3 octobre 2023.

PASTEUR Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGIA by Astus


M. PASTEUR Bertrand - 43 bis Route du loch, ZI de GOURVILLY - 29000 - QUIMPER - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; éventails, oreillers ; anneaux de rideaux ; huches non métalliques ; meubles à tiroirs ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; bancs (meubles) ; commodes ; divans ; présentoirs ; tables ; chaises ; fauteuils ; sofas ; tabourets ; trotteurs pour enfants ; transats ; plateaux de table ; lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; traversins ; garnitures de lits et meubles ; paravents ; cadres ; caisses en bois ou en matières plastiques ; coffres à jouets ; chariots ; casiers à bouteilles ; corbeilles non métalliques ; coussins ; rideaux en bambou ; berceaux ; matériel pour étagères ; miroirs ; classeurs en carton ; housses pour vêtements (rangement et garde-robe) ; hamacs ; jardinières ; écrins non en métaux précieux ; mannequins ; parcs pour bébés ; cintres à vêtements et chapeaux ; portemanteaux ; sacs de couchage pour le camping.